Mentions légales

MENTIONS LEGALES

 

Le présent site est la propriété intellectuelle de l’ADAPGV 86 association Loi 1901. Il est administré par :

Association Départementale pour l’Accueil et la Promotion des Gens du Voyage

1 rue du Sentier 86180 BUXEROLLES

Tél. : 05 49 01 09 60 – Courriel : accueil@adapgv-csc86.org

 

Directrice de la publication :

Elodie LEGENDRE NOIRAULT, Directrice

 

Hébergeur :

Hébergeur : Online.net

8 rue de la ville l’évèque 75008 PARIS FRANCE

 

Conception et réalisation :

Fédération des centres sociaux de France

10, rue Montcalm 75869 Paris Cedex 18

 

Copyright :

L’ensemble des données (textes ou images) figurant sur les pages de ce site sont la propriété exclusive de l’ADAPGV 86. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom et le logo de l’ADAPGV 86 (seuls ou associés), à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans l’accord préalable écrit de l’ADAPGV 86.

 

Loi Informatique et liberté :

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site Internet « http://adapgv86.centres-sociaux.fr/ » fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi « Informatique & Libertés »). Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser à l’Association Départementale pour l’Accueil et la Promotion des Gens du Voyage 1 rue du Sentier 86180 BUXEROLLES. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’un échange et/ou d’un accord. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs, corrections, en adressant un email à notre Webmaster à accueil@adapgv-csc86.org

Aller à la barre d’outils